Claude Badrone

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Badrone (Claude, Kléber, Urbain)
ancien conservateur des hypothèques ; 44 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Budget et réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000645536(source JORF)
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Claude Badrone
Objet:
président de la commission nationale d'inscription
instituée par
l'article 42 bis de l'ordonnance n° 45-2138 du
19 septembre 1945
modifiée
Groupe:
Commission nationale d'inscription
president
JORFTEXT000000628484(source JORF)
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Badrone (Claude)
conservateur des hypothèques, représentant le ministre chargé de l'économie
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale d'indemnisation des courtiers interprètes et conducteurs de navires
Au titre de l'Etat
Groupe:
Commission nationale d'indemnisation des courtiers interprètes et conducteurs de navires
JORFTEXT000000611740(source JORF)
nomination
05 Novembre 200305/11/2003
De: Claude Badrone
conservateur des hypothèques
Objet:
membres de la Commission nationale d'indemnisation
instituée par l'article 45 de la loi no 2000-642 du
10 juillet 2000
portant réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
fonctionnaires
Titulaires
Groupe:
Commission nationale d'indemnisation
JORFTEXT000000224714(source JORF)
nomination
28 Septembre 200128/09/2001
De: Badrone (Claude)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination et de sa titularisation
conservateur des hypothèques
Groupe:
Ce corps
date_debut="2001-03-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000406719(source JORF)
réintégration
18 Août 200118/08/2001
De: Badrone (Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la sous-direction C à la direction de la législation fiscale de la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2001-03-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000224503(source JORF)
cessation de fonction
17 Juin 200117/06/2001
De: Claude Badrone
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000769140(source JORF)
délégation de signature
08 Février 200108/02/2001
De: Claude Badrone
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000587052(source JORF)
délégation de signature
08 Février 200108/02/2001
De: Claude Badrone
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000767113(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Claude Badrone
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000220179(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 200021/09/2000
De: Badrone (Claude)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur de la sous-direction C à la direction de la législation fiscale de la direction générale des impôts du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale des impôts
duree="trois ans"
JORFTEXT000000402360(source JORF)
nomination
10 Septembre 200010/09/2000
De: Claude Badrone
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000398848(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200023/04/2000
De: Claude Badrone
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000582498(source JORF)
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Claude Badrone
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000750786(source JORF)
délégation de signature
19 Mars 200019/03/2000
De: Claude Badrone
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000398546(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 200017/03/2000
De: Claude Badrone
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000385417(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 199930/12/1999
De: Claude Badrone
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000212320(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 199926/11/1999
De: Claude Badrone
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000760847(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 199907/07/1999
De: Claude Badrone
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000760846(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 199907/07/1999
De: Claude Badrone
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000758121(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 199811/11/1998
De: Claude Badrone
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000573648(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 199811/11/1998
De: Claude Badrone
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000192889(source JORF)
délégation de signature
08 Août 199808/08/1998
De: Claude Badrone
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000750471(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 199722/07/1997
De: Claude Badrone
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000565533(source JORF)
délégation de signature
06 Mars 199706/03/1997
De: Badrone (Claude)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
date_debut="1995-10-20"
JORFTEXT000000724919(source JORF)
détachement
01 Février 199601/02/1996
De: Claude Badrone
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000372884(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 199528/12/1995
De: Badrone (Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du Plan
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du Plan
JORFTEXT000000555693(source JORF)
nomination
22 Octobre 199522/10/1995
De: Claude Badrone
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions au service de la législation fiscale et au nom du ministre de l'économie, des finances et du Plan, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et du Plan"
JORFTEXT000000554930(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 199521/09/1995
De: Badrone (Claude)
administrateur civil
Objet:
rapporteur auprès du comité consultatif pour la répression des abus de droit
Remplace:M. Osmont D'Amilly (Henri)
Groupe:
Comité consultatif pour la répression des abus de droit
JORFTEXT000000708993(source JORF)
nomination
31 Janvier 199131/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.